Vous préparez un dépôt RNCP et vous avez peur d’oublier un détail ?

Rassurez-vous : c’est normal. Ce type de démarche n’a rien d’une formalité… mais avec un peu d’anticipation, tout devient beaucoup plus fluide.

Je vous propose une checklist pratique, à cocher avant de cliquer sur « envoyer ». Parce qu’un bon dossier, c’est celui qui raconte votre projet de façon claire, cohérente… et qui répond aux attentes de France Compétences.

Alors voici les points clés à cocher avant de déposer votre dossier :

1. Le projet est pertinent :

• La certification visée relève bien du RNCP (et pas du RS)
• Le projet entre dans le cadre de votre activité déclarée
• Vous avez analysé au moins deux promotions de titulaires (une seule sera nécessaire à compter d’octobre 2025) pour l’impact de votre projet de certification professionnelle en matière d’accès ou de retour à l’emploi
• Vous avez des lettres de soutien d’acteurs du marché de l’emploi (employeurs, partenaires institutionnels…) (non obligatoire)

2. Les documents sont finalisés et respectent les attendus de France Compétences

• Le tableau de suivi de l’insertion est complété de manière exhaustive et les PV de jury y sont associés
• La note d’opportunité raconte votre projet, elle est justifiée avec des données actuelles et sourcées
• Les référentiels d’activités et de compétences sont structurés de manière cohérente, avec une logique métier (et non calqués sur votre programme de formation)
• Le référentiel d’évaluation est aligné avec les compétences visées, avec des modalités précises et proches des situations de travail. Il permet dévaluer l’ensemble des compétences et les critères d’évaluation sont précisés pour chacune d’entre elles.
• Les règlementations (générale et spécifiques) sont cohérentes avec les référentiels et décrivent de manière précise les modalités d’évaluation, d’acquisition de la certification et les procédures de contrôle de l’ensemble des modalités d’organisation des épreuves (prévention des risques de fraude)
• Le dossier complémentaire est complété
• Le document d’identification des correspondances présente les correspondances totales ou partielles avec les certifications existantes
• Le livret VAE est disponible pour permettre d’accéder à votre projet de certification par ce dispositif
• Le processus de partenariat est élaboré (si des partenariats futurs sont envisagés)
• Le modèle de parchemin fait apparaitre l’ensemble des mentions légales nécessaires
• Une URL dédiée présente toutes les informations en lien avec le projet de certification (et est cohérente avec les éléments mentionnés dans votre dossier)
• Kbis de moins de 3 mois
• Bulletin de casier vierge du dirigeant

3. L’ensemble du dossier est cohérent et lisible

• Les documents sont homogènes (mêmes blocs, même logique dans tout le dossier)
• Les contraintes légales et règlementaires sont prises en compte
• Le vocabulaire est accessible, sans jargon inutile
• La présentation respecte une mise en page professionnelle et facilite la lecture

4. Et côté organisation…

• Vous avez vos identifiants France Compétences sous la main
• Un interlocuteur identifié est disponible pour répondre aux éventuelles demandes de France Compétences

Préparer minutieusement votre dossier, c’est vous éviter des aller-retour avec France Compétences et garantir la première étape de recevabilité du dossier.

Avec cette checklist, vous êtes armé pour réussir votre dépôt RNCP sans stress inutile, vous pouvez la télécharger.

Prêt à franchir le pas ?

Et si l’administratif ce n’est vraiment pas votre truc et que vous avez envie d’un coup de main personnalisé pour votre dossier… Contactez-moi et gardons le CAP ensemble !